Les crypto-monnaies, telles que le Bitcoin ou l’Ethereum, ont connu un essor fulgurant ces dernières années. Face à cette croissance exponentielle, les régulateurs du monde entier cherchent à encadrer ce marché en pleine expansion. Cet […]
Le Brexit, soit la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, a été un événement marquant pour le droit européen. En effet, cette décision prise par référendum en 2016, effective depuis le 1er janvier 2021, a […]
Face à l’évolution rapide des technologies de l’information et de la communication, la digitalisation des cabinets d’avocats constitue un enjeu majeur pour l’adaptation et la pérennité de la profession. Dans cet article, nous aborderons les […]
Face à l’ampleur du problème des drogues et des stupéfiants, la législation joue un rôle majeur dans la prévention, la répression et l’éducation en matière de consommation de ces substances. Les enjeux sont à la […]
Face aux conflits, persécutions et catastrophes naturelles qui touchent de nombreuses régions du monde, le droit d’asile et la protection des réfugiés sont plus que jamais nécessaires. En France, ces droits sont encadrés par des […]
Le métier d’avocat est soumis à des règles strictes en matière d’éthique professionnelle. Ces règles, qui encadrent la conduite des avocats dans l’exercice de leur fonction, garantissent la qualité du service rendu aux clients ainsi […]
Le monde est aujourd’hui témoin d’une multiplication des accords de libre-échange, qui ont pour objectif de faciliter les échanges commerciaux entre les pays. Mais quel est l’impact de ces accords sur le droit et comment […]
Les droits des personnes handicapées sont de plus en plus reconnus et défendus, notamment grâce à la Convention relative aux droits des personnes handicapées (CDPH) adoptée par les Nations Unies en 2006. Cependant, il reste […]
Le droit des locataires et propriétaires est un domaine en constante évolution, impacté par de nouvelles législations, jurisprudences et pratiques. Il est essentiel pour les parties concernées de se tenir informées des changements récents afin […]
Internet, véritable révolution des temps modernes, a profondément bouleversé nos vies et nos habitudes. Si cette technologie offre de nombreux avantages, elle soulève également des préoccupations majeures quant à la protection de la vie privée […]
Les armes à feu suscitent de nombreux débats et controverses dans la société française. La législation encadrant leur détention, leur utilisation et leur commerce est particulièrement complexe et évolutive. Cet article vous propose un tour […]
Le recours aux contrats types est une pratique courante dans le monde juridique, permettant d’établir des accords entre parties sur la base de modèles préétablis. Si ces documents offrent de nombreux avantages, ils présentent également […]
La technologie de la blockchain est en plein essor et suscite un intérêt croissant pour son potentiel disruptif dans divers domaines. Pourtant, cette innovation majeure soulève également des questions juridiques complexes qui méritent d’être explorées. […]
Face à l’urgence climatique, le droit joue un rôle déterminant pour réguler les actions des États et des entreprises afin de limiter les émissions de gaz à effet de serre et protéger l’environnement. Cet article […]
Les responsabilités juridiques des entreprises en matière environnementale sont devenues un enjeu incontournable dans le monde des affaires. Face à la prise de conscience grandissante de l’impact des activités humaines sur l’environnement, les législations se […]
Alors que les attaques informatiques se multiplient et deviennent de plus en plus sophistiquées, la loi sur la cybersécurité apparaît comme un outil indispensable pour protéger les entreprises et les particuliers contre les menaces du […]
Le monde du divertissement et des arts est en perpétuel mouvement, et avec lui, son cadre juridique. Dans cet univers où la création artistique se mêle à des enjeux financiers et économiques, il est essentiel […]
À l’ère du numérique, les questions liées au droit d’auteur sont devenues de plus en plus complexes et cruciales pour les créateurs, les consommateurs et les intermédiaires tels que les plateformes en ligne. Dans cet […]
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